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Marques déposées par BATTNER Ginette
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BATTNER Ginette
BATTNER Laurent
BATTNER Lucien

Numéro de dépôt :
92445690
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 décembre 1992 par BATTNER Ginette, BATTNER Laurent, BATTNER Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Les déposants sont BATTNER Ginette, domicilié(e) 7 rue PIMODAN, 93600 AULNAY-SOUS-BOIS - France, BATTNER Laurent, domicilié(e) 7 rue PIMODAN, 93600 AULNAY-SOUS-BOIS - France, BATTNER Lucien, domicilié(e) 7 rue PIMODAN, 93600 AULNAY-SOUS-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445690.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 décembre 2002.

BATTNER Ginette a également déposé les autres marques suivantes : COTTON SHIP


BATTNER Ginette - 7 rue PIMODAN, 93600 AULNAY-SOUS-BOIS - France

BATTNER Laurent - 7 rue PIMODAN, 93600 AULNAY-SOUS-BOIS - France

BATTNER Lucien - 7 rue PIMODAN, 93600 AULNAY-SOUS-BOIS - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

- Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. - Cuir et imitations du cuir, produits en ces matieres non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. - Vêtements, chaussures, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.